En poursuivant votre navigation, vous acceptez les cookies destinés à mesurer l'audience de notre site internet.
Language selector
Accueil / Conseil d'État / Histoire & Patrimoine / Bibliographie / Les fonctions consultatives et juridictionnelles

Les fonctions consultatives et juridictionnelles

AUBIN Marie-Eve,  La question de la liberté de l'enseignement,  inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

BARTHELEMY Jean,  Le Conseil d'Etat et la construction des fondements de la laïcité,  inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

BRAIBANT Guy, Le Conseil d'Etat, in  Les transformations du droit du travail : études offertes à Gérard Lyon-Caen,  Dalloz, 1989.

BRAIBANT Guy, Le Rôle du Conseil d'Etat dans l'élaboration du droit, in  Droit administratif : études offertes à René Chapus- Montchrestien, 1992.

CASSIN René, Il ruolo del consiglio di stato francese nella codificazione E nella riforma del libro del fallimento del codice di commercio, in Rivista del Diritto Commerciale, 1958.

CASSIN René, Réflexion sur la résolution judiciaire des contrats pour inexécution, Sirey, 1945.

Conseil constitutionnel et Conseil d'Etat, colloque des 21 et 22 janvier 1988,  LGDJ, Montchrestien, 1988.

COSTA Jean-Paul,  La prise en compte du droit international et communautaire dans la jurisprudence du Conseil d'Etat, in L'internationalité dans les institutions et le droit : convergences et défis : études offertes à Alain Plantey,  Pedone, 1995.

DERRIEN Arnaud,  Les juges français de la constitutionnalité, étude sur la construction d'un système contentieux : Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation : trois juges pour une norme,  Bruylant, 2003.

Le Conseil d'État et les changements de régime politique, in La Revue administrative, numéro spécial, 1998.

Le Conseil d'Etat et la Doctrine : célébration du 2e centenaire du Conseil d'Etat, in La Revue administrative, numéro spécial 1997.

Le Conseil d'État, juge financier, in Revue française de finances publiques, n° 70, 2000.

LONG Marceau,  Le Conseil d'Etat et la fonction consultative : de la consultation à la décision, in Revue française de droit administratif, 1992.

LONG Marceau,  Liberté religieuse et liberté de conscience,  inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

MASSOT Jean (dir.),  Le Conseil d'Etat et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962,  Dalloz, 2007.

MONNIER François,  Conclusions : le Conseil d'Etat et les crises,  inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

MONNIER François,  A propos du Conseil d'Etat : les leçons de l'histoire,  inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

PALEOLOGO Giovanni, Modi di lavoro dei Consigli di Stato italiano e francese in sede giurisdizionale, inDeuxième centenaire du Conseil d'Etat, La Revue administrative, n° spécial, 1999.

ROUX ARBULU Emmanuelle, La section du rapport et des études du Conseil d'Etat, Th. Doctorat université Paris I, 2000.

SANDEVOIR Pierre,  Etudes sur le recours de pleine juridiction,  LGDJ, 1964.

SAUVEL Tony,  Les origines des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'Etat statuant au contentieux,  in Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger, janvier-mars 1949.

STIRN Bernard,  La position du Conseil d'Etat, in Revue internationale de droit comparé, n° 2, 2008.

URBAN Yerri,  La fonction consultative du Conseil d'Etat et la nationalité dans les territoires coloniaux (hors Afrique du nord) ,  in Le Conseil d'Etat et l'évolution de l'outre-mer Français du XVIIe siècle à 1962,  Dalloz, 2007.

Sélection d'actualités

toutes les actualités